Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOCAP
BOUCHONS OBRECHT (SA)

Numéro de dépôt :
1557154
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
13/10/1999
VINOCAP de BOUCHONS OBRECHT

Présentation de la marque VINOCAP

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BOUCHONS OBRECHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VINOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUCHONS OBRECHT domicilié(e) 17 route de Chevignerot BP 149, 21204 BEAUNE Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBRECHT - France.

La marque VINOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOCAP est expirée depuis le 13 octobre 1999.

BOUCHONS OBRECHT a également déposé les autres marques suivantes : STANDARCORK


BOUCHONS OBRECHT (SA) - 17 route de Chevignerot BP 149, 21204 BEAUNE Cédex - France


OBRECHT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Métaux communs bruts, mi-ouvrés et leurs alliages, notamment capsules de surbouchage métalliques pour tous types de contenants. Produits en matière plastique notamment capsules de surbouchage en matière plastique, thermo-soudé rétractable pour tous types de contenants

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.